AVIS JURIDIQUE

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PROPRIÉTÉ DU SITE

Propriétaire du site: EMBALAJES SANAHUJA S.A – CIF A58324880 – EMBASA

Adresse: Calle Didac Priu, nº26. 08830, SANT BOI DE LLOBREGAT (Barcelona), Espagne

Contact: Tél.936300311 – Email: embasa@embasa.es

Registre du commerce ou autorisation administrative:

Activité: CARTON MANIPULÉ

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Le portail web https://embasa.es/ a pour but de fournir au public, en général, une connaissance des activités que cette organisation exerce et des produits et services qu’elle fournit, pour le développement de son activité.

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Le propriétaire du site Web se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications et des mises à jour aux informations contenues sur son site Web ou dans sa configuration et sa présentation.

Afin de maintenir à jour les informations publiées sur le portail Web, son contenu peut être modifié, corrigé, supprimé ou ajouté à tout moment, il sera donc pratique de vérifier la validité ou l’exactitude de celles-ci en allant aux sources officielles.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, INDUSTRIELLE ET CADRES

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De même, les images et autres éléments graphiques contenus sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.

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L’utilisation des contenus doit respecter leur licence particulière. Ainsi, son utilisation, reproduction, distribution, communication publique, transformation ou toute autre activité similaire ou analogue est totalement interdite sauf autorisation préalable et expresse du propriétaire du site EMBASA.

Seule la reproduction totale ou partielle des textes et contenus fournis par le site est autorisée, à condition que chacune des conditions suivantes y concorde:

L’intégrité du contenu, des documents ou des graphiques est préservée.

Le propriétaire du site Web est expressément cité comme la source et l’origine de ceux-ci.

Le but et le but d’une telle utilisation sont compatibles avec les buts du Web et / ou l’activité du propriétaire du site Web. Aucune utilisation commerciale n’est prévue, sa distribution, sa communication publique, sa transformation ou sa décompilation étant expressément interdites. Toute autre utilisation doit être communiquée et autorisée par le propriétaire du site, préalablement et expressément.

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L’accès au site et l’utilisation qui peut être faite des informations qui y sont contenues relèvent de la seule responsabilité de la personne qui l’exécute.

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